Mention légales - Francas Doubs

Mention légales

 
Notre identité
  • ASSOCIATION LOI 1901
  • agrée éducation populaire, agrément ESUS
Coordonnées  21 rue de l’Etuve 25200 Montbéliard

Administration : 7 rue Léonard de Vinci – Maison de l’ESS
Propriété intellectuelle Propriété Francas du Doubs

Déclaration Sacem – Droits d’auteurs Mix music

Marque Déposée INPI
hébergement du site Agence Révélateur. 3 rue Simone de Beauvoir ZAC de Champvans 25110 Baume les Dames

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Activités Associatives
  • SIRET  77833015901202
  • RNA W252000121
PUBLICATION / CONCEPTION
  • Olivier Brasseur Legry – Délégué Général  (conception, rédaction)
  • édition : Révélateurs
  • Jean Louis Schneider – Président de l’Association